P.L.U.

Plan Local d'Urbanisme de Nouvoitou

Vous pouvez télécharger sur cette page l'ensemble des documents formant le Plan Local d'Urbanisme de Nouvoitou approuvé le 13 décembre 2007, avec ses mises à jour n°1, 2 et 3 du 20 mai 2008, du 22 décembre 2008 et du 21 avril 2011, avec sa modification simplifiées n°1 et n°2 du 1er mars 2010 et du 4 ocotbre 2010.

1 - Le rapport de présentation et ses additifs
- Rapport de présentation

Ses documents annexes :
- Inventaire des zones humides
          * Inventaire
          * plan N°1 : Nord-Ouest
          * plan N°2 : Sud-Est
- Inventaires des sites archéologiques
- Inventaires des milieux naturels d'intérêt écologique (MNIE)

2 - Le projet d'aménagement et de développement durable (PADD)
- P.A.D.D.

3 - Les orientations d'aménagement
Secteur de la Lande et secteur de la Siacrée et du Parmenier

4 - Le règlement littéral
vous reporter au règlement graphique auparavant pour repérer le zonage de la parcelle.
- Règlement littéral
- Inventaires et Recommandations du patrimoine bâti d'intérêt local
Méthodologie
Partie 1 (pages 22 à 71)
Partie 2 (pages 72 à 122)
Partie 3 (pages 123 à 173)
Partie 4 (pages 174 à 217)
Partie 5 (pages 218 à 273)
Partie 6 (pages 274 à 331)
Partie 7 (pages 332 à 379)
Partie 8 (pages 380 à 433)
Partie 9 (pages 434 à 492)
Partie10 (pages 493 à 517)

5 - Le règlement graphique
- Plan n°1 : partie Nord
- Plan n°2 : partie Sud
- Plan n°3 : partie agglomérée
- Plan de détail secteur de la Siacrée

6 - Annexes
- Annexe 1 : Différents périmètres portés à titre indicatifs
(Zone d'Aménagement Concerté (ZAC), Droit de réemption Urbain (DPU), Périmètre de prise en considération du contournement sud-est (DVA), sites archéologiques, ...)

- Annexe 2 : Servitudes d'utilité publique
          * Plan Servitudes d'utilité publique
          * Liste des servitudes d'utilité publique
          * Plan de prévention des risques d'innondation (PPRI) : cartographie et règlement
          * Plan d'exposition au bruit (Aérodrome de Rennes St Jacques) : arrêté préfectoral,
           plan et notice explicative consultables en mairie (ne concerne que le village de
           "L'Epine").

- Annexe 3 : Alimentation en eau potable
          * Note de présentation
          * Plan N°1
          * Plan N°2
          * Plan N°3

- Annexe 4 : Assainissement eaux usées et eaux pluviales
          * Notice eaux usées et eaux pluviales
          * Plan eaux usées
          * Plan eaux pluviales

- Annexe 5 : Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés
* Notice déchets