Compte rendu du conseil municipal

Année 2011

Conseil du 12 septembre 2011

CONSEIL MUNICIPAL : Approbation du CR de la séance du CM du 27 juin 2011
FINANCES : Répartition des maendes de polices : Acceptation des sommes attribuées / Demande de subvention exceptionnelle de l'association "Moto Club de la Fée Viviane"
URBANISME : Etablissement d'un bail à construction avec Archipel Habitat (rue de Châteaugiron) / Cession de droits à construire rue de Châteaugiron / Acquisition d'un local jeunes et d'un parc de stationnement par le biais VEFA (Prjets Jeunes Actifs) / Mise en place d'un Projet urbain Partenarial rue de Vern / Enquête publique : installation classée pour la protection de l'environnement : Testructuration et extenion d'un élevage porcin au lieu-dit "La ferme Sainte Anne" à Janzé et au lieu-dit " La Métairie Neuce" à Corps-Nuds / Marché de Maitrise d'oeuvre "les Coteaux de l'Yaigne" / Acquisition d'un terrain propriété du CCAS à la "Landelle aux Ménards" / ZAC de la Lande : Déclaration du projet au titre de la loi sur l'eau / Cession d'une parcelle de terrain rue de la Vigne Nouvelle.
TRAVAUX : Effacement de réseau - Programme 2012 : rue de Vern et rue de la Siacrée / Travaux d'aménagement de l'avenue Jean Langlois
RESSOURCES HUMAINES : Expérimentation de l'entretien professionnel / Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
INTERCOMMUNALITE : Système particulier de traitement automatisé de la demande de logement social d'IetV : convention de gestion, charte déontologique et de fonctionnement, déléguation de signature.

Conseil du 17 octobre 2011

CONSEIL MUNICIPAL : Approbation CR du CM du 12 septembre 2011 / Révision de la constitution des commissions municipales et de la commission d'appel d'offres
FINANCES : Médiathèque : nouveaux tarifs / Salles Bocage et Tilleul : modifications
ENFANCE - JEUNESSE : Accueil de Loisirs Enfance-Jeunesse : participation des familles aux activités / Tarifs applicables à l'ALSH jeunesse : modalités d'application
RESSOURCES HUMAINES : Création de deux postes au grade d'adjoint administratif de 1ère classe, à temps complet, à compter du 1er novembre / création d'un poste d'adjoint technique de 2ème classe, à temps complet, à compter du 2 novembre 2011
INTERCOMMUNALITE : Présentation de l'actualisation du projet communautaire de RM / Syndicat Intercommunal des Eaux de Châteaubourg : présentation du rapport 2010

Conseil du 21 novembre 2011

CONSEIL MUNICIPAL : Approbation du CR du CM du 17 octobre 2011
FINANCES LOCALES : décision modificative n°1 du budget principal / décision modificative n°1 du budget "locaux commerciaux" / décision modificative n°1 du budget "Lotissement de la Grée" / Recensement de la population : Rénumération des agents recenseurs / Fixation du taux de taxe communale d'aménagement et des exonérations facultatives en matière de taxe communale d'aménagement
URBANISME : ZAC de la Lande : garantie d'emprunt à Territoires & Développement - à hauteur de 10% / ZAC de la Lande : garantie d'emprunt à Territoires & Développement - à hauteur de 17%
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : travaux d'aménagement de l'avenue Jean Langlois : Avenant N° 2 - Prolongation du délai d'xécution du lot 1
INTERCOMMUNALITE : Extension du périmètre de la COmmunauté d'agglomération RM à la commune de Laillé - Avis du CM

Conseils de 2011 :

Conseils de 2010 :