Plan Local d'Urbanisme

Vous pouvez télécharger sur cette page l'ensemble des documents formant le Plan Local d'Urbanisme de Nouvoitou (en vigueur au 21/06/2016)

1 - Le rapport de présentation et ses additifs

• Rapport de présentation 
• Additif n°3 au rapport de présentation

Ses documents annexes :

• Inventaire des zones humides
  • Inventaire
  • plan N°1 : Nord-Ouest
  • plan N°2 : Sud-Est
• Inventaires des sites archéologiques
• Inventaires des milieux naturels d'intérêt écologique (MNIE)

2 - Le projet d'aménagement et de développement durable (PADD)

• P.A.D.D.

3 - Les orientations d'aménagement

• Secteur de la Lande et secteur de la Siacrée et du Parmenier

4 - Le règlement graphique

• Plan 1 : partie nord
• Plan 2 : partie sud
• Plan 3 : partie agglomération

5 - Le règlement littéral 

Se reporter au règlement graphique auparavant pour repérer le zonage de la parcelle.

• Règlement littéral
• Inventaires et Recommandations du patrimoine bâti d'intérêt local
  • Méthodologie
  • Partie 1 (pages 22 à 71)
  • ​Partie 2 (pages 72 à 122)
  • Partie 3 (pages 123 à 173)
  • Partie 4 (pages 174 à 217)
  • Partie 5 (pages 218 à 273)
  • Partie 6 (pages 274 à 331)
  • Partie 7 (pages 332 à 379)
  • Partie 8 (pages 380 à 433)
  • Partie 9 (pages 434 à 492)
  • Partie 10 (pages 493 à 517)

6 - Annexes

• Annexe 1 : arrêté